IDENT!TEXT

 

Ellen Bonte

Hochstiftstr. 10

86179 Augsburg

 

Tél. : +49 176 62 958 751

Email : kontakt[at]identitext.de

 
 
 
 

Mentions légales

liées à l’utilisation du site web identitext.de

Responsables de la publication:
Ellen Bonte

Numéro d’identification à la TVA : DE303989669

 

Droits d’auteur

Le présent site web constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. À ce titre et en sa qualité d’auteur, la responsable de la publication bénéficie d’une protection et des droits réservés par la loi. Les textes, slogans, logos ainsi que toute œuvre intégrée au site sont également, sauf mention contraire, la propriété de la responsable de la publication. À ce titre, elle ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Les noms et marques citées n’étant pas la propriété de la responsable de la publication sont le copyright de leurs auteurs respectifs mentionnés.

 

Conditions d’utilisation

Toute reproduction et représentation partielle ou totale d’éléments de ce site web sur un quelconque support sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de la responsable de la publication en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel la responsable de la publication se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.

 

Remarques

La responsable de la publication se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites web auxquels identitext.de renvoie. La responsable de la publication peut, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des changements au contenu du site et aux services proposés.